Éditeur responsable du site
La Concertation ASBL – Action Culturelle Bruxelloise
26 rue de la Victoire
1060 Saint-Gilles
Belgique
+32 (0)456 18 93 39
www.laconcertation-asbl.org
info@laconcertation-asbl.org
Numéro d’entreprise : 0874.551.505
TRIODOS BE12 5230 8046 3292
RPM de Bruxelles
Conditions générales d’utilisation du site de La Concertation ASBL – Action Culturelle Bruxelloise
Le présent site vise à promouvoir l’accès du public à l’information relative aux activités de La Concertation ASBL – Action Culturelle Bruxelloise et de ses membres, et ce dans un but non commercial.
L’utilisation des informations contenues sur ce site est autorisée et même encouragée pour autant qu’il soit fait mention de La Concertation ASBL en tant que source et que les conditions d’utilisation, énumérées ci-dessous, soient respectées.
La Concertation ASBL veille à ce que les informations contenues sur son site soient les plus correctes et les plus à jour possible. Elle ne peut toutefois être tenue responsable des éventuelles erreurs qui s’y trouveraient.
La Concertation ASBL tente d’assurer une disponibilité maximale et continue de son site. Il n’est cependant pas à l’abri d’une défaillance technique et décline également toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site Internet, quelle que soit la durée de celle-ci.
Compatibilité
Bien qu’il soit fait un maximum pour assurer la compatibilité de ce site avec les navigateurs anciens, une priorité est donnée à ce que le site de La Concertation ASBL soit en phase avec les normes actuelles concernant les usages liés à Internet et à ce qu’il puisse intégrer les dernières technologies mises à disposition.
Nous mettons toutefois tout en œuvre pour que l’affichage s’adapte en fonction de votre navigateur afin que ne vous trouviez moment bloqué et que vous puissiez avoir accès à un maximum des informations mises à disposition sur ce site.
Afin de pouvoir bénéficier dans les meilleures conditions de toutes les possibilités offertes par le site de La Concertation ASBL, il est néanmoins conseillé, si vous utilisez Internet Explorer, de mettre à jour votre navigateur, ou d’opter pour un autre navigateur plus respectueux des standards du web tel que Firefox, Safari, Opera ou Chrome.
Liens hypertextes
Ce site contient des liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que des renvois à d’autres sources d’information. Ces liens et sources d’information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. La Concertation ASBL ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité et/ou au caractère exhaustif de ces informations.
La Concertation ASBL décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d’autres sources d’informations en général, et auxquelles renvoie le site.
Si vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers le site de La Concertation ASBL nous vous invitons à en faire d’abord la demande via le formulaire contact du site de La Concertation ASBL.
Droits de propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d’auteurs et aux droits voisins, vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site, ainsi que les fichiers mis à votre disposition, pour votre usage personnel.
Pour tout autre usage, vous avez l’obligation d’en faire la demande à La Concertation ASBL via le formulaire contact du site. La Concertation ASBL se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le site ainsi que sur les informations qui y sont mises à disposition.
Les logos, scripts, photos, marques utilisés sur ce site restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ils peuvent être protégés par des droits de propriété. Par conséquent ils ne peuvent être réutilisés sans l’accord de ceux-ci.
